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Santé et  Sécurité au Travail



Défense CGC prend à coeur de défendre et promouvoir l'application des principes de prévention des risques professionnels.

Vous trouverez ci-dessous quelques documents régissant la SST au sein du ministère de la Défense. 

 

 

Recueil CHSCT 2015

recueil des arretés CHSCT aout 2012

Décret n 2012-422 du 29 mars 2012 relatif à la santé et à la sécurité au travail au ministère de la défense

Circulaire n° 310041 /DEF/SGA/DRH-MD/SR-RH/RSSF relative à la diffusion du guide juridique d’application des dispositions du décret n°2012-422 du 29 mars 2012 relatif à la santé et à la sécurité au travail au ministère de la défense et de l’arrêté du 9 août 2012 fixant les modalités particulières d’organisation de la prévention des risques professionnels au ministère de la défense) 

Instruction 398_171210 relative à l'organisation et au fonctionnement des bases de défense

Arrêté du 9 août 2012 fixant les modalités particulières d’organisation de la prévention des risques professionnels au ministère de la défense

 Arrêté du 9 avril 2013 fixant les modalités de désignation et les attributions du chargé de prévention des risques professionnels

Arrêté du 22 novembre 2013 relatif à la formation des membres des instances de concertation concernant le personnel civil en matière de santé et de sécurité au travail au ministère de la défense

Arrêté du 30 décembre 2014 relatif à l'organisation de la prévention et de la protection contre l'incendie au ministère de la défense

 Arrêté du 21 décembre 2015 relatif au recueil des dispositions de prévention du ministère de la défense

 

 

Référents SST de Défense CGC :

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